Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROTABROSSE
Numéro de dépôt :
1579271
Date de dépôt :
08/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2000
Présentation de la marque ROTABROSSE
Déposée le 8 mars 1990 par monsieur CORBERON René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTABROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROTABROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTABROSSE est expirée depuis le 8 mars 2000.
CORBERON René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33